Conseil d Agglomération du 09 novembre 2023




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-112POLITIQUE CULTURELLE : sélection des projets en matière d'initiatives de coopération culturelles et de promotion du bilinguisme éligibles à un soutien de la CAH - Délibération - (sans annexe)24/11/202327/11/2023

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-128GESTION DU SERVICE PUBLIC DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DE LA CAH : rapports d'activité 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/11/202327/11/2023
2023-CC-129GESTION DU SERVICE PUBLIC DU RELAIS PETITE ENFANCE DU SECTEUR DE BRUMATH : rapport d'activité 2022 - Délibération - Annexe24/11/202327/11/2023

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-113EAU POTABLE : adoption de l'autorisation de programme 2024 - Délibération - (sans annexe)24/11/202327/11/2023
2023-CC-114ASSAINISSEMENT : adoption de l'autorisation de programme 2024 - Délibération - (sans annexe)24/11/202327/11/2023
2023-CC-115EAU POTABLE : adhésion de la Commune de Rohrwiller à la régie communautaire d'eau potable et retrait du SDEA Alsace-Moselle - Délibération - (sans annexe)24/11/202327/11/2023
2023-CC-116EAU POTABLE : convention de groupement de commandes avec le SDEA Alsace-Moselle relative aux travaux des rues des Juifs et Breitung à Schweighouse-sur-Moder - Délibération - Annexe24/11/202327/11/2023
2023-CC-117REGIE COMMUNAUTAIRE DE L'ASSAINISSEMENT : désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie - Délibération - (sans annexe)24/11/202327/11/2023
2023-CC-118DECHETERIE DE NIEDERMODERN : modification de l'autorisation de programme 2022/02/01 et actualisation des crédits de paiement - Délibération - Annexe24/11/202327/11/2023
2023-CC-119TRI A LA SOURCE DES DECHETS ALIMENTAIRES - Délibération - (sans annexe)24/11/202327/11/2023
2023-CC-120RESEAUX CABLES : cession du réseau établi sur le territoire des communes de Val-de-Moder (Pfaffenhoffen, Uberach La Walck) et de Niedermodern à SFR FIBRE SAS - Délibération - Annexe - Annexe24/11/202327/11/2023

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-121OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) : avenant n°1 à la convention - Délibération - Annexe - Annexe24/11/202327/11/2023
2023-CC-122CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE DES ACTIVITES SOCIALES ET SOLIDAIRES DE PROCIVIS ALSACE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/11/202327/11/2023
2023-CC-123ACQUISITION ET CESSION D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : route de Marienthal, Haguenau - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/11/202327/11/2023
2023-CC-124ACQUISITION ET CESSION D'UN IMMEUBLE BÂTI : 14 rue d'Uberach, Val de Moder - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/11/202327/11/2023
2023-CC-125MAINLEVÉE D'UNE CLAUSE DE RETOUR : rue de l'École, Val de Moder - Délibération - Annexe24/11/202327/11/2023
2023-CC-126MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE BISCHWILLER ET ENVIRONS : approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/11/202329/11/2023
2023-CC-127AVIS FAVORABLE QUANT À LA CREATION D'UNE ASSOCIATION FONCIERE URBAINE AUTORISEE : Batzendorf, lieudit 'Hirschacker' - Délibération - Annexe24/11/202327/11/2023

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-111ADIRA-AGENCE DE DEVELOPPEMENT D'ALSACE : renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens - Délibération - Annexe24/11/202327/11/2023

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-130PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : tableau des effectifs 2023 - Délibération - Annexe24/11/202327/11/2023

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-109CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)24/11/202327/11/2023
2023-CC-110CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2023 - Délibération - Annexe24/11/202327/11/2023